Demande d'utilisation de données à des fins scientifiques

Remarque :
Pour les mémoires, thèses et autres projets de recherche non commerciaux similaires, nous mettons à disposition, sur demande, certaines données issues de notre base de données.

Le traitement est effectué moyennant une participation symbolique aux frais à partir de EUR 49. Si le volume de données est important ou si le traitement nécessite un travail particulier, le montant peut varier.

L'envoi de ce formulaire ne vaut pas encore autorisation automatique.
Après examen de votre demande, nous vous ferons parvenir une offre sous forme de facture à régler par avance.
En réglant la facture, vous acceptez l'offre et recevrez ensuite les données autorisées.
Conditions de licence :
L'utilisation est autorisée exclusivement dans le cadre du projet scientifique non commercial mentionné. La transmission des données brutes à des tiers, leur publication ou toute utilisation à des fins commerciales sont interdites.

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Confirmation

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